Le site labase-technolac.com est édité par :
Savoie Technolac : SYPARTEC, n° de SIRET 25730142400012.
Adresse postale : 16
avenue Lac du Bourget
- BP 234 - 73374 LE
BOURGET DU LAC CEDEX
Téléphone
: + 33 (0)4 79 25 36
36
Fax : + 33 (0)4 79 25
36 97
Contact e-mail :
Le site labase-technolac.com est hébergé par :
LINKBYNET
Parc du Colombier
14, rue Jules Saulnier
93200 Saint-Denis
Téléphone : 01 48 13 00 00
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site labase-technolac.com est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site labase-technolac.com, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site
L'accès au site labase-technolac.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Savoie Technolac et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site labase-technolac.com et des matériels afférents.
Contenu du site
Savoie Technolac met à disposition des utilisateurs du site labase-technolac.com des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site labase-technolac.com
Savoie Technolac se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site labase-technolac.com.
Propriété
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site labase-technolac.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Savoie Technolac.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Savoie Technolac, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site labase-technolac.com.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site labase-technolac.com à des fins strictement personnelles.
Marques
Les marques et logos reproduits sur le labase-technolac.com sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web : labase-technolac.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Savoie Technolac.
Savoie Technolac décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site labase-technolac.com par des liens hypertextes.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, le site labase-technolac.com a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL, sous le numéro XXXXXXX.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :
ou
Savoie Technolac,
BP 234
73374 LE BOURGET DU LAC CEDEX